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Entre autres, nous pouvons prendre en compte les principes énoncés ci-dessous.
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Services payants
L'utilisation de certains services CBZ, peut-être conditionnée au paiement de frais spécifiques dont le montant est déterminé par CBZ, à sa seule discrétion (« Service payant » et les « Frais », respectivement). CBZ, avisera de ces Frais alors en vigueur à l'égard de ces Services payants. Si vous souhaitez utiliser ou bénéficier de ces Services payants, vous devrez payer tous les Frais applicables à l'avance.
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Dans le cadre de l'inscription ou de l'envoi d'informations pour bénéficier de Services payants, vous autorisez également CBZ, (soit directement, soit par ses sociétés affiliées, filiales ou autres tierces parties) à demander et percevoir le paiement et les frais de services (ou facturer, rembourser ou prendre toute autre mesure de facturation) auprès de notre prestataire de paiement ou sur votre compte bancaire désigné, et à effectuer toute demande de renseignements que CBZ, ou ses filiales jugeront nécessaires pour valider votre compte de paiement désigné ou vos coordonnées financières afin de s'assurer que le paiement soit effectué en temps opportun, notamment afin de recevoir les détails de paiement mis à jour de votre fournisseur de compte de paiement, carte de crédit ou bancaire (par exemple, une date d'expiration ou un numéro de carte mis à jour tel qu'il peut nous être fourni par votre société de carte de crédit).
Vous devez sauvegarder une carte de crédit sur CBZ, afin de vous acquitter de vos Services payants (« Carte sauvegardée »). Vous pourrez identifier votre Carte sauvegardée à l’aide de ses quatre derniers numéros comme sur la Page de paramètres de votre compte.
Factures
CBZ et/ou ses sociétés affiliées émettront une facture ou un avoir pour tout paiement de Frais ou un remboursement effectué à ou par CBZ (« Facture »). Chaque Facture sera établie sous forme électronique et selon le pays indiqué dans votre adresse de facturation. Elle sera mise à votre disposition par courrier électronique. Aux fins d'émission de la Facture, vous devrez peut-être fournir certains Informations personnelles (comme ce terme est défini dans la Politique de confidentialité) pour vous conformer à la législation locale. Veuillez noter que la Facture présentée dans me dit courrier électronique peut ne pas satisfaire les exigences de la législation locale, et devra alors être utilisée uniquement à fin de consultation.
(Option abonnement)
Auto-renouvellements d’abonnement
Pour pallier à une éventuelle interruption ou perte des services, certains Services payants incluent une option de reconduction automatique par défaut, conformément à cela, à moins que vous ne désactiviez l’option de reconduction automatique, ces Services payants seront automatiquement reconduits à la fin de la période d’abonnement applicable, et ce pour une période de reconduction d’une durée égale à la période d’abonnement initiale (exception faite d’éventuelles périodes de prolongation) et sauf notification contraire, au même prix (sous réserve de modifications des taxes applicables et à l’exclusion de toute réduction ou offre promotionnelles proposées pour la première durée) (« Renouvellement des services payants »). Par exemple, si la période d'abonnement initiale pour un service est d'un mois, chacune des périodes de reconduction (le cas échéant) sera d'un mois. En conséquence et s’il y a lieu, CBZ tentera de vous facturer automatiquement les Frais applicables en utilisant la Carte sauvegardée dans les deux (2) semaines précédant le début de cette période de reconduction. S’il ne nous est pas possible de percevoir les Frais vous incombant, nous pourrons à notre seule discrétion (sans y être tenus) effectuer une nouvelle tentative à une date ultérieure, ou suspendre ou annuler votre Compte d'Utilisateur, sans préavis. Si votre Renouvellement de service payant fait l’objet d’une période d’abonnement annuelle ou sur plusieurs années, CBZ s’efforcera de vous signaler de ce que ce Service payant doit être reconduit, au moins trente (30) jours avant la date de reconduction.
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